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  1. Informations générales
  2. Droits de propriété intellectuelle
  3. Données personnelles et autres données
  4. Liens hypertextes
  5. Limitation de responsabilité
  6. Droit applicable
  7. Mise à jour des conditions générales

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75003 PARIS
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13008 Marseille
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Editeur : OMENDO

Conception et réalisation : OMENDO

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6. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES

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